Rugby club du pays six-fournais: mêlée au tribunal administratif
Après avoir été privés de pelouse, les joueurs licenciés de ce club feront leur rentrée sportive dans un stade de la ville. Ils ont obtenu gain de cause, contre la municipalité
Le juge des référés est entré dans la mêlée qui oppose le Rugby club du pays six-fournais à la municipalité de Six-Fours. Pour une passe déterminante. À la rentrée prochaine, les joueurs du club vont de nouveau pouvoir fouler les pelouses des stades de la ville, ce qui n’était plus possible depuis plusieurs saisons. Sur fond de conflit avec la mairie. Mardi 30 juin, le tribunal administratif de Toulon a enjoint à la commune de SixFours « de mettre à disposition les équipements sportifs communaux huit heures par semaine, à des jours et horaires compatibles avec la scolarité et le rythme de vie des enfants ».
Délai et astreinte de 500 euros
Le jugement donne à la ville « un délai de deux mois » pour s’exécuter, sous peine de devoir payer une astreinte de « 500 euros par jour de retard ». C’est net. Rendezvous donc à la rentrée sportive de septembre. Le juge des référés, c’est-àdire le juge de l’urgence et de l’évidence, n’a pas été convaincu par l’argument avancé par le maire dans un courrier d’août 2019, qui « refusait de mettre à disposition un équipement sportif, au motif du maintien de l’ordre public ». « Il ne ressort pas des pièces du dossier, contrairement à ce que fait valoir la commune, que le maintien de l’ordre public pourrait être compromis par la mise à disposition [du club] de créneaux d’utilisation d’un équipement local », tranche le juge.
« Discriminatoire »
Plus encore, « la décision incriminée est le résultat d’une attitude discriminatoire de la commune à l’égard [du club] et le but qu’elle poursuit est totalement étranger à l’intérêt général ». Le jugement reconnaît que « l’impossibilité pour le Rugby club du pays six-fournais d’accéder à un équipement sportif compromet très gravement sa pérennité et prive de nombreux enfants et autres licenciés de la pratique de leur sport ».
Le co-président du Rugby club du pays six-fournais (RCPSF) estime que, « après trois ans de combat, enfin on arrive au bout. Le trouble à l’ordre public n’existe pas. On a tout fait pour nous évincer ». Selon Christian Arnaud, ces difficultés ont pénalisé le club, les entraînements étant organisés « dans des parcs publics, à la plage, ou sur d’autres communes ». Sur la période, le nombre de licenciés a fondu, de 350 en 2016 à 60 aujourd’hui – le RCPSF étant tourné vers les jeunes joueurs et la formation. Contactée par téléphone, la mairie n’a pas donné suite à notre demande d’entretien.
Décennies de querelles
Depuis de longues années – certains disent deux décennies – le rugby six-fournais se débat dans des querelles interminables, alors que la ville « a plutôt une belle culture rugby et pouvait drainer un vrai public au stade le week-end », note un connaisseur de la vie sportive locale. À l’été 2017, deux clubs emblématiques de la ville fusionnaient après des années
(1) de réticences et de résistance. La mairie, elle, prône une fusion de tous les clubs sous une même bannière. De son côté en tout cas, le RC du pays six-fournais vient de gagner son ticket pour ne plus être un club privé de stade.
1. Donnant naissance au Rugby club SixFours Le Brusc (RCSFLB).