Var-Matin (Fréjus / Saint-Raphaël)
Écopole: un point pour les « anti » au tribunal
Fréjus Une poignée de riverains et d’établissements de plein air s’opposent à la centrale à béton ouverte en 2017. L’annulation de deux arrêtés a été proposée
Cela fait moins d’un an qu’elle est ouverte et fonctionne. L’Écopole de Fréjus, centrale à béton et usine d’enrobage, a connu hier un épisode judiciaire devant le tribunal administratif de Toulon. Sont attaqués deux arrêtés signés par le préfet du Var en décembre 2015, autorisant cette nouvelle activité, dans une zone proche de grands axes routiers mais qui est aussi déjà urbanisée. Initiée par une poignée de riverains et d’établissements touristiques, tous installés dans le voisinage direct de l’usine, l’affaire est arrivée à l’audience. Le rapporteur public y a préconisé l’annulation des deux arrêtés attaqués, au motif qu’il existe bien « un vice dans l’information du public, qui entache d’irrégularité» l’autorisation délivrée par l’État.
« Dossier succinct »
L’argument essentiel retenu par le rapporteur public est celui « des garanties techniques et financières »apportées par les sociétés actionnaires de l’Écopole. Et les garanties présentées sont jugées « insuffisantes », « à tel point les dossiers sont succincts ». « Rien n’est précisé sur leur expertise dans cette activité. Les dossiers sont muets sur ce point-là », relève le rapporteur. De même, «les modalités de financement des installations (…)
font défaut ». Des griefs auxquels l’avocat de l’Écopole répond point à point, allant jusqu’à saisir à pleines mains le dossier « volumineux et complet »dedemande d’autorisation. Les capacités techniques et financières seraient présentées de façon « extrêmement succincte »?
« Seize pages de présentation » ouvrent le dossier, plus « 66 pages sur le processus et les matériels », et enfin « 260 pages de chiffres et bilans comptables » en annexe. À croire que les deux ne parlent pas du même document.
« Qualités requises »
« Les deux associés ont parfaitement les qualités requises, développe Me Pierre Montoro. Aujourd’hui, avec presque un an de recul, la centrale fonctionne très bien et a obtenu toutes les certifications ». Du côté des requérants à l’origine de la procédure, Me Xavier Blanc dénonce « des installations polluantes ».
Pointe une activité qui entraîne « des norias de poids lourds sur des axes déjà saturés ». Décrit « une implantation dans une cuvette avec des habitations tout autour » Comme si on avait «une exploitation de type carrière dans une périphérie urbaine ».
D’une formule, il lance : « Les enrobés, c’est de la chimie pure. Le concassage, c’est de la poussière. » Malgré sa proposition d’annuler les arrêtés, le rapporteur public « laisse le soin au tribunal d’en apprécier les
conséquences ». Porte entre-ouverte à une régularisation a posteriori du dossier. La décision tombera dans moins d’un mois.