Var-Matin (Brignoles / Le Luc / Saint-Maximin)
« Je trouve ce recours lamentable »
« Au regard de l’écart de voix et de la nature des arguments utilisés, je trouve que ce recours est lamentable. Il l’est d’autant plus lorsque l’on voit les alliances contre-nature, en dépit de tout sens politique, des requérants mentionnés sur le recours ». Le maire ne se contente pas de juger la démarche de Sandrine Hacquard et Fabien Hurel, il a fait envoyer au tribunal administratif de Toulon, via Simone Majerowicz, avocat associé, un mémoire en réponse au recours, demandant de ‘‘rejeter la requête introduite’’ et de ‘‘condamner les requérants à verser aux membres de sa liste (Ensemble, aujourd’hui et pour demain) la somme de euros’’ au titre des frais engagés et de l’article L. - du code de justice administrative. Dans ce mémoire, plusieurs contre-arguments sont avancés. En voici les grandes lignes : - ‘‘L’irrecevabilité de la requête s’agissant du formalisme d’un contentieux électoral’’ ; - ‘‘Les critères de continuité et d’identité du support (bulletin municipal) qui permet d’écarter la qualification de campagne de promotion publicitaire prohibée’’ ; - ‘‘Toutes les réunions relèvent de la campagne électorale de Frédéric Masquelier, mais l’ont été en qualité de candidat, et ce dans le respect du formalisme exigé par le code électoral [...] Rien n’interdit au maire de tenir des réunions publiques en tant que candidat, en imputant ces réunions dans son compte de campagne, et cela depuis le mois d’octobre ’’ ; - ‘‘Les circonstances exceptionnelles dans lesquelles se trouve le pays et la mobilisation de tous les instants pour gérer la crise, la dépense d’une énergie supplémentaire, une perte d’argent et de temps, pour préparer une défense face à un recours réalisé sur la base d’arguments tronqués et injustifiés, font qu’il est équitable de condamner les requérants à assumer tous les frais de justice’’.